Après de longs mois de réunions en distanciel, la commission HSE de juin 2021 a pu se dérouler en présentiel !
Le Pôle Formation Adour d’Assat nous a accueilli pour cette nouvelle séance d’actualités réglementaires en HSE. Et ce fût un vrai plaisir d’animer cet AM !
Cette commission HSE a été l’occasion de revenir, notamment, sur les points d’actualités suivants : (liste non exhaustive)
- Point d’actualités sur la COVID-19 et le protocole sanitaire applicable en entreprise ;
- La thématique Risque chimique avec des nouvelles VLEp et 2 procédés ajoutés à la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes : Travaux exposant aux émissions d’échappement de moteurs Diesel ET Travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur ;
- La proposition du 14/04/2021 de l’ECHA d’inclure 7 nouvelles substances à l’annexe XIV de Reach ;
- Le nouveau régime d’Enregistrement pour les activités nucléaires ;
- Le décret relatif à la sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent, destinée aux salariés partant à la retraite ;
- L’obligation d’utiliser l’outil Trackdéchets pour élaborer ses Bordereaux de Suivi de Déchets, à compter du 1er janvier 2022 ;
- La parution de la version 2 du guide Entrepôts, qui a vocation à aider les entreprises à réviser leur classement vis-à-vis de la rubrique 1510 ;
- Et la consultation lancée par le Ministère de la transition écologique pour décaler d’1 an la 1ière échéance du décret tertiaire : le 30/09/2021 pour la déclaration OPERAT devrait basculer au 30/09/2022 !
Pour tous les adhérents de l’UIMM Adour Atlantique, la présentation est disponible – N’hésitez pas à les contacter pour avoir accès au support et vous inscrire à la prochaine commission HSE (30 novembre 2021).
Merci encore à l’équipe UIMM Adour Atlantique pour l’organisation de cette commission,
et merci à tous les participants qui avaient fait le déplacement jusqu’à Assat !
Caroline IRIGOYEN & Olivier CAZALET
