Mardi 3 décembre 2019, s’est déroulée la 3ième commission HSE 2019 de l’UIMM Adour Atlantique.

Ce dernier rendez-vous HSE de l’année était programmé dans les locaux de la société BMS Circuits de Mouguerre (64). Ainsi, la matinée a été consacrée à la présentation de l’entreprise et la visite de ses installations – tout de bleu vêtu !

L’après-midi fût consacrée à la présentation de l’actualité réglementaire Sécurité et Environnement, par ATOUTS HSE. Au programme, les 3 principaux sujets évoqués ont été les suivants :

• Repérage Amiante avant travaux (RAT) et la publication de l’arrêté du 16 juillet 2019 définissant les modalités du RAT pour les immeubles bâtis;
• Décret Tertaire, imposant aux bâtiments à usage tertiaire de surface > 1000 m2 à réduire leur consommation d’énergie finale;
• Evolution récente de la nomenclature des ICPE : modification de la rubrique 2925 et création de la rubrique 1978 pour les solvants.

En complément de ces sujets HSE, Gaëlle GIRARDI de l’UIMM Adour Atlantique est revenue sur l’évolution de la jurisprudence liée au préjudice d’anxiété – principe dont le champ d’application a récemment été élargi par la cour de cassation.

Nous avons pu conclure cette journée par une belle photo de groupe, prise sous le soleil du Pays basque !

Un grand merci à toute l’équipe de BMS Circuits pour leur accueil et le temps consacré aux échanges.